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Marques déposées par monsieur Claude ROY
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LE MEILLEUR ET LE PIRE OU LE BRIC A BRAC LIBRE DU NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEILLEUR ET LE PIRE OU LE BRIC A BRAC LIBRE DU NET
M. Claude ROY

Numéro de dépôt :
4015334
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2023
LE MEILLEUR ET LE PIRE OU LE BRIC A BRAC LIBRE DU NET de Claude ROY

Présentation de la marque LE MEILLEUR ET LE PIRE OU LE BRIC A BRAC LIBRE DU NET

Déposée par voie électronique le 26 juin 2013 par monsieur Claude ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MEILLEUR ET LE PIRE OU LE BRIC A BRAC LIBRE DU NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Claude ROY domicilié(e) 478 Chemin de Pareloup - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Françoise Cormier, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France.

La marque LE MEILLEUR ET LE PIRE OU LE BRIC A BRAC LIBRE DU NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015334.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEILLEUR ET LE PIRE OU LE BRIC A BRAC LIBRE DU NET est expirée depuis le 26 juin 2023.

Claude ROY a également déposé les autres marques suivantes : LE PEKIN LAMBDA OU LE BRICABRAC LIBRE DU NET , LE MENU FRANCAIS


M. Claude ROY - 478 Chemin de Pareloup - 30000 - NIMES - France


CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme. Françoise Cormier, Conseils en Propriété Industrielle - 2 Place de l'Ecluse - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes, livres, journaux, revues, prospectus, brochures, ; calendrier, almanach ;

Mise à disposition de forums en ligne ; Fourniture d'accès à des bases de données. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Services d'imprimerie ; tirages de photographies ;

Education et divertissement ; formation, activités culturelles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.